Mentions légales

Inov@ est une agence de communication web, et également une agence de référencement dans les Vosges. Nous faisons de la création de site internet et également de la création de site e-commerce. Nous intervenons dans le secteur des Vosges, de la Meurthe-et-Moselle et de l’Alsace.

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.lacuisinedesarrentes.fr les présentes mentions légales.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Administrateur du site internet

Inov@, SARL au capital social de 1000€

Siège social : 214 avenue du Général De Gaulle 88100 Sainte-Marguerite

Numéro SIRET : 818 916 033 00025

Code APE : 7021Z

Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033

Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr

Tél : 03 29 51 90 96

Raison sociale et hébergeur

OVH

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France

http://www.ovh.com/fr/support/

Tel : 09 72 10 10 07

Directeur et responsable de publication

Nom du site : www.lacuisinedesarrentes.fr

Directeur de la publication : GREMILLET Pascal

Siège social : 5 la querelle 88430 Arrentès de Corcieux

Raison sociale : La Cuisine des Arrentès

SARL au capital social de 5 000€

Numéro SIRET : 51981933800012

Code APE : 5610A

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 84519819338

Adresse de message : lacuisinedesarrentes@orange.fr

Tél : 03-29-50-61-32

Photographie

Photographe : Marc PHILIPPE

Siège social : 2 côte de Chavelot 88150 Thaon-Les-Vosges

Raison sociale : Images de Marc

SARL au capital social de 10 000€

Numéro SIRET : 508 086 378 00017

Code APE : 7420Z

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 79508086378

Adresse de messagerie : marc@imagesdemarc.fr

Tél : 06 68 89 88 00

Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données

Le site www.lacuisinedesarrentes.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.

Le site www.lacuisinedesarrentes.fr est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.

Le site www.lacuisinedesarrentes.fr ne recourt à aucune technique de « cookies ».

Selon l’Article L335-2  et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »

Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société La Cuisine des Arrentès ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société La Cuisine des Arrentès ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

La société La Cuisine des Arrentès a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@inova-web.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.